Droit pénal approfondi

Les mémoires portant sur les aspects pénaux du droit du vivant ont fait l'objet de la publication suivante:

 

  • Moreillon L., Kuhn A., Bichovsky A., Willi-Jayet A., Viredaz B. (éds), Aspects pénaux du droit du vivant, Bâle: Helbing & Lichtenhahn, Collection latine - Série II Vol. 3, 2004.

 

Résumé
Avant même le début de la vie, le droit est omniprésent et le droit pénal tente déjà de protéger l'espèce humaine contre certains abus. Cela durera jusqu'à la mort, voire au-delà, si l'on considère l'atteinte à la paix des morts. Le présent ouvrage tente de traiter de ces différents aspects de la protection pénale en matière de droit du vivant. On y traite notamment du génie génétique, du clonage, de la procréation médicalement assistée, de la recherche sur les embryons humains et les cellules souches, de l'interruption de grossesse, de la transplantation d'organes et de l'euthanasie. Outre le droit suisse, les auteurs y abordent également certains aspects de droit français, allemand, anglais, espagnol, américain et de l’Union européenne, ainsi que les conventions du Conseil de l'Europe et de l'ONU.

 

 

Table des matières
   
Droit suisse: droit matériel  
Le droit du vivant sous l’angle constitutionnel (Lucas Pellet)
p. 3
Le génie génétique dans le domaine humain (Dominique Alvarez)
p. 21
La procréation médicalement assistée (Joëlle Druey)
p. 37
La recherche sur les embryons, les embryons surnuméraires et les cellules souches embryonnaires (Joëlle Vuille)
p. 57
Interruption volontaire de grossesse et droit à la vie (Estelle de Luze)
p. 73
Le clonage humain et non humain en droit suisse, comparé et européen (Romain Kramer)
p. 91
La transplantation d’organes: le don d’organes et la xénotransplantation (Patricia Jomini)
p. 107
Les produits thérapeutiques (Nadia Aouni)
p. 125
L’euthanasie (Coralie Devaud)
p. 143
Le génie génétique dans le domaine non humain; les organismes génétiquement modifiés (Rebecca Rossel)
p. 161
   
Droit suisse: droit formel
 
L’utilisation de l’ADN dans le cadre d’une procédure pénale (Anne-Christine Roux)
p. 179
La répression de l’abus des données ADN (Cynthia Kühne)
p. 197
La situation de la victime dans la procédure pénale en cas d’infraction au droit du vivant (Céline Périsset)
p. 213
   
Droit comparé
 
Droit comparé et génie génétique humain (Cécile-Maud Tirelli)
p. 233
Les répercussions légales du clonage humain en droit américain (Aline Willi-Jayet)
p. 251
Le clonage humain en droit français (Aude Bichovsky)
p. 277
L’euthanasie en droit français (Nathalie Dongois)
p. 295
De l'usage de l’ADN par la justice pénale américaine (Baptiste Viredaz)
p. 315
Droit du vivant et principe de la territorialité: où allons-nous? (Laurent Moreillon) p. 335