Droit pénal approfondi

Les mémoires de droit pénal du sport 2001-2002 ont fait l'objet d'une publication dans l'ouvrage suivant:

 

  • Kuhn A., Moreillon L., Willi-Jayet A. (éds), Aspects pénaux du droit du sport, Berne: Staempfli, collection CIES, 2002.

 

Table des matières
Introduction
Introduction - Vers un nouveau droit pénal du sport? (Laurent Moreillon)
p. 7
 
Les sources du droit pénal du sport
Le droit supranational (Mélanie Pasche)
p. 17
Les sources formelles en droit suisse (David Equey)
p. 35
Les règles du jeu et les normes «pénales» associatives (Olivier Colomb)
p. 65
 
Les principes généraux du droit pénal du sport
Les limites du principe de l'acceptation du risque (Delphine Denis)
p. 83
L'obligation générale de prêter assistance ou de porter secours (Martine Rüdlinger)
p. 99
 
La responsabilité pénale
La responsabilité pénale des sportifs (Sefkat Hotin)
p. 117
La responsabilité pénale des organisateurs de manifestation (Aude Bichovsky)
p. 135
 
Les violences commises lors de manifestations sportives
Les violences commises par les sportifs (Nicolas Blanc)
p. 155
Les violences commises par le public (Pascal de Preux)
p. 175
 
Le dopage
Le dopage selon le droit associatif (Raquel Hernandez)
p. 193
Aspects pénaux du dopage en droit américain (Juliette Perrin)
p. 211
Aspects pénaux du dopage en droit français (Valentin Fauchère)
p. 225
Aspects pénaux du dopage en droit italien (Federica Sanna)
p. 237
Aspects pénaux du dopage en droit suisse (Serge Vittoz)
p. 263
Le sportif dopé est-il un escroc? (Alix de Courten)
p. 281
Un mode alternatif de lutte contre le dopage: la libéralisation? (André Kuhn)
p. 293